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Extrait des Conditions Générales de Vente

1. La production des CD/DVD démarre après validation du Master par le client.
2. La création du Master par le client et/ou l’envoi, par tous moyens, des éléments constitutifs du dit Master valent pour validation.
3. Les CD/VCD/DVD dupliqués impropres à la lecture ou à l’utilisation doivent être retournés à Dupli2CDs. S’il apparaît que le caractère illisible de ces CD/VCD/DVD est lié à un défaut de duplication, ils donneront alors lieu à un avoir au prorata ou à un échange standard.
4. Les CD/VCD/DVD vous sont expédiés par UPS (traçables sur le site www.ups.com) ou bien par une société de transport. Nos délais n’ont qu’un caractère indicatif ; nous sommes soumis aux délais de livraison de nos prestataires. Les retards éventuels n’ouvrent pas droit à des dommages et intérêts, refus de marchandise, annulation de vente.
5. A réception des travaux, à défaut de réserves expressément émises par le client, les produits délivrés seront réputés conformes en quantité et qualité à la commande.
6. Le paiement intégral à la remise des éléments pour toute première commande et pour les commandes de moins de 100 exemplaires sera exigé, au delà 30% d’accompte et le réglement du solde à 45 jours après la livraison seront de rigueur.
7. Les moyens de paiement acceptés sont la Carte bancaire (Visa, Eurocard, Amex), le Chèque bancaire et postal ou les virements ; tous exclusivement en €uros.
8. Le Client est seul responsable du contenu des CDs dupliqués et déclare qu’il dispose de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle et autorisations nécessaires, pour insérer sur les CDs qu’il commande, logos, photos, illustrations, articles de presse, bandes audios et vidéos ou tout autre élément susceptible d’être sujet à des droits d’auteur.
9. Le client s’engage à ce que les supports commandés ne soient pas des contrefaçons ou des falsifications pouvant porter préjudice à toute personne morale ou physique. Si les CDs dupliqués contiennent des œuvres protégées, le client doit posséder l’autorisation de reproduction délivrée par la SDRM pour la SACEM. (http://opo.sacem.fr)
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